Cette approche repose sur 4 piliers :

• Définir une politique Sécurité et des objectifs en matière de gestion de la sécurité aérienne (Engagement de la direction, obligation de rendre compte et responsabilités en matière de sécurité, nomination du personnel clé chargé de la sécurité, coordination de la planification des interventions d’urgence, documentation relative au SGS)

• Identifier et gérer les dangers liés à la sécurité, en évaluant et contrôlant les risques associés par la mise en œuvre d’actions appropriées (Analyse de risques)

• S’assurer du maintien de la sécurité, notamment par le suivi et l’évaluation régulière de ses performances en matière de sécurité, et en réalisant des audits internes dans un souci d’amélioration continue ou lors de changements opérationnels.

• Assurer la promotion de la sécurité par la formation de l'ensemble des personnels et la communication des objectifs et résultats du SGS

Les éléments clés :
 
·      A mettre en place d’une culture de la sécurité positive à tous les niveaux de l’organisation.

 
·      A tenir compte des facteurs humains et organisationnels lors des enquêtes et analyses d’accidents

 

·      A déclarer, faire remonter et partager les situations dangereuses, les « presque accidents » et pouvoir en comprendre les origines, et les corriger pour éviter leur réapparition.

 

·      Différentes phases et méthodes : Et votre organisation, dans quelle phase est-elle ?
 
  

Quelques exigences réglementaires et documents officiels :
·       OACI : Annexe 19 – Gestion de la sécurité

·       Guide OSAC P-50-11 Ed 1 Rév. 0 : guide pratique sur les systèmes de gestion de la sécurité pour les activités de maintien de la navigabilité

·       EASA : Continuing Airworthiness (Regulation (EU) No 1321/2014) Revision from September 2022 is the current applicable version* (until 2 December 2022) of Easy Access Rules for Continuing Airworthiness.

Note importante: (amendé, Octobre 2022) les amendements liés au SMS en Part-145 (Regulation (EU) 2021/1963 et lié à l’ ED Décision 2022/011/R), qui sont applicables au 2 Décembre 2022, ont été incorporé dans une version avancée distincte du document « Easy Access Rules » (Révision d’ Octobre 2022)

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/1963 DE LA COMMISSION du 8 novembre 2021
Explanatory Note to Decision 2022/011/R , Acceptable Means of Compliance and Guidance Material to Commission Regulation (EU) No 1321/2014 ‘SMS in Part-145’ and ‘Occurrence reporting’
European Plan for Aviation Safety 2022 – 2026 de Jan 2022

Initial Airworthiness: Airworthiness and Environmental Certification (Regulation (EU) No 748/2012) Revision from October 2022