Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site https://www.6tmpartners.fr est édité par :

•        Nom de l’entreprise : 6TM Partners
•        Forme juridique : SAS
•        Capital social : 18 000€
•        Siège social : 52, Boulevard de Sébastopol 75003 PARIS
•        Immatriculation : RCS 345 250 153
•        Directeur de la publication : Fabrice BOURNEZ
•        Contact : commercial(a)6tmpartners.fr

2. Hébergement du site

Le site https://www6tmpartners.fr est hébergé par :

•        Nom de l’hébergeur : O2 switch
•        Adresse de l’hébergeur : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
•        Contact de l’hébergeur : support(a)o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site https://:www.6tmpartners.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise], à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de [Nom de l’entreprise]. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à commercial@6tmpartners.fr en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, etc.).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, 6TM Partners SAS ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutive au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

5. Données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), notre politique de confidentialité et d’utilisation des cookies défini les dispositions prises à ce sujet. Ce document est accessible depuis notre site.

6. Liens hypertextes

Le site www.6tmpartners.com peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. 6TM Partners SAS ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. 6TM Partners SAS ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de 6TM Partners SAS.

7. Droit applicable

Les présentes conditions du site www.6tmpartners.com sont régies par les lois françaises et tout litige ou contestation qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci sera de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’entreprise. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.