Description
Outils Excel Analyse environnemental v4 Engagement de confidentialité : Le contenu de ce document reste la propriété pleine et entière du Cabinet 6TM Partners sis à Paris. Couverts par un copyright, il ne peut être utilisé qu’aux fins de l’entreprise utilisatrice. L’entreprise utilisatrice s’engage en son nom et celui de ses employés à ne pas de céder, copier ou diffuser, toute ou partie de ce document, à un tiers. En application des articles L.131-2 et L.131-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, tout contrevenant sera poursuivi pénalement et financièrement à un montant égal à cinq fois le montant du préjudice subi.

