Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

6TMPARTNERS.COM

Directeur de publication : Olivier HEMART

52 boulevard Sébastopol
75003 PARIS
Tel : +33 6 89 47 31 29
RCS Paris 834 950 776

Conception, développement, hébergement, maintenance et support technique : 


26 route d'arlon - L 8410 STEINFORT
Tel / fax: +352 2 610 8741
http://www.absomod.com

Ce site est optimisé pour toutes les résolutions d'écran en Responsive Design. Il est développé sous sa licence de système de Gestion : ABSOMODCMS. Son système de gestion de contenus et son architecture logiciel sont la propriété exclusive d'ABSOMOD. L'infrastructure d'hébergement et la licence CMS sont entièrement en conformité avec le Règlement Européen Général 2016/679 du 27 avril 2016 sur la protection des données, ainsi que les normes de sécurité ISO27001.

Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression

Ce site respecte le RGPD règlement général pour la protection des données et le traitement de vos données à caractère personnel. Consultez notre politique générale concernant les traitements des données à caractère personnel.

Accès aux documents administratifs
Pour répondre à vos demandes en matière de communication de documents administratifs, 6TMPARTNERS.COM a désigné une personne responsable que vous pouvez contacter via le formulaire de contact.

Dispositions légales
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques, ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse 6TMPARTNERS.COM. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs
Le présent site constitue une œuvre dont 6TMPARTNERS.COM est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de 6TMPARTNERS.COM ou de tiers ayant autorisé 6TMPARTNERS.COM à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime du droit d’auteur.

Établissements de liens vers le site www.6TMPARTNERS.COM
Le réseau 6TMPartners autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site 6TMPARTNERS.COM pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site 6TMPARTNERS.COM doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site 6TMPARTNERS.COM ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdit. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site 6TMPARTNERS.COM, doit être faite par mail sur la boite aux lettres du webmestre .... Dans tous les cas d’espèce, le réseau 6TMPartners se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site 6TMPARTNERS.COM
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de 6TMPARTNERS.COM quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.